Établir un contrat de mariage, procéder à l'adoption d'un enfant, rédiger un testament, préparer la succession, faire une donation aux proches, établir un mandat de protection future... Recourir aux services du notaire, c'est anticiper son avenir et sécuriser celui de ses proches pour avancer dans la vie l'esprit tranquille.
Le notaire aux côtés des couples
Notre vision du couple a beaucoup évolué, et désormais, le mariage n’est plus considéré comme une évidence. La loi a aussi tenu compte de ce changement, et plusieurs solutions s’offrent désormais aux partenaires qui souhaitent s’unir.
Doit-on rester en concubinage, opter pour un PACS, ou se marier ? Et dans ce dernier cas, doit-on opter pour un mariage avec ou sans contrat ? Plusieurs facteurs doivent être pris en compte pour répondre à ces questions, notamment lorsque au moins l’un des deux partenaires est détenteur d’un patrimoine. Ces questions sont également cruciales lorsque des enfants sont impliqués. Les incertitudes qui en résultent peuvent être source de tensions au sein du couple.
Savoir à quoi vous vous engagez, et quelles seront les implications futures de votre union (concubinage, pacs ou mariage) permettra à chacun des membres du couple d’avoir une meilleure visibilité et de mieux se préparer à toute éventualité. Ces conversations ne sont certes pas toujours agréables, mais accepter d’y consacrer quelques heures permet de mettre fin à des incertitudes qui pourraient être source de catastrophes au pire moment. En cas de difficultés, vous serez beaucoup plus sereins.
Vous envisagez d’adopter un enfant ? L’adoption implique une procédure administrative longue et complexe. Elle induit des conséquences importantes pour votre famille, surtout lorsqu’il s’agit d’une adoption plénière. Prenez rendez-vous avec les Notaires du Pentagone dès à présent. Nous déterminerons quel type d’adoption vous convient le mieux, en fonction de votre situation propre et vous expliquerons ce que cet événement changera sur les plans familial, juridique et successoral. Nous vous présenterons également les démarches à entreprendre.
La famille et la transmission de patrimoine
Lorsque l’on est en couple ou que l’on a bâti une famille, il est naturel de vouloir transmettre ses biens à ses enfants et protéger son conjoint des aléas de l’existence.
La législation française tend à favoriser la transmission du patrimoine au bénéfice des membres de la famille au sens large (enfants et époux/épouse, ou parents en l’absence de ces derniers). C’est pourquoi il est nécessaire de prévoir des dispositions particulières si vous souhaitez effectuer cette transmission à un tiers, en particulier si vous n’êtes pas marié ou si vous n’avez pas d’enfant. En préparant votre succession, vous pourrez déterminer vous-même les personnes auxquelles vous souhaitez transmettre vos biens.
Mais cette transmission de patrimoine peut aussi se faire de votre vivant au travers de donations. Celles-ci peuvent être assorties d’avantages fiscaux.
Enfin, vous pouvez aussi prévoir les dispositions qui pourront s’appliquer en cas d’entrée future dans une situation de dépendance. Ces mesures pourront s’appliquer à vous en tant que personne physique, à votre patrimoine ou bien porter sur des membres de votre famille.
En vous adressant à un notaire, vous êtes certain de bénéficier du conseil d’un expert sur ces questions tout en formalisant légalement ces dispositions. Vous vous assurerez ainsi que vos volontés seront respectées quoi qu’il arrive. Vous serez aussi certain de profiter des meilleures options en matière de fiscalité et pourrez minimiser les risques de conflits fréquents sur ces questions épineuses.
